Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat -
Conseil du DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant -
Conseil du DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant -
Conseil du DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin -
Conseil du DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant -
Conseil du DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical -
Conseil du DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants -
Conseil du DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité -
Conseil du DEL2020_070A- Mise en place CCSPL -
Conseil du DEL2020_069 - Membres Commission DSP -
Conseil du DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes -
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