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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
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Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits
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Conseil du
29/06/2021
DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres
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