Arrêté Date de publication
A 45-2022 - DELEGATION A MONSIEUR JACQUES COQUELIN - DANS LE CADRE DE LA CONCESSION EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES Publié le
A 001-2023 - PORTANT DESIGNATION DE MONSIEUR PHILIPPE LAMORT 9EME VICE-PRESIDENT EN CHARGE DU CYCLE DE L'EAU, EN QUALITE DE REPRESENTANT DU PRESIDENT AUPRES DE LA CDSP POUR SA SEANCE DU 21 MARS 2023 Publié le
A 002-2023 - PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCAL D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
A 003-2023 - PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (PRADA) Publié le
A 004-2023 - NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
A 005-2023 - PORTANT DESIGNATION DE MONSIEUR PHILIPPE LAMORT, 9ème VICE PRESIDENT EN CHARGE DU CYCLE DE L'EAU, EN QUALITE DE REPRESENTANT DU PRESIDENT AUPRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR SA SEANCE DU 11 AVRIL 2023 Publié le
A 006-2023 - PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
A 007-2023 - PORTANT DELEGATION DE LA COMPETENCE CONDUITE ET SUIVI DES NEGOCIATIONS A MONSIEUR PHILIPPE LAMORT - NEGOCIATIONS CONCESSION SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF SECTEURS NORD-EST ET SUD-OUEST Publié le
A 008-2023 - PORTANT DELEGATION PONCTUELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA COMMUNE DE MARTINVAST Publié le
A 009-2023 - DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ERIC BRIENS - DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE CHOIX DU CONCESSIONNAIRE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CITE DE LA MER Publié le
A 010-2023 - DELEGATION DE MADAME ODILE THOMINET - REPRESENTANTE DU PRESIDENT AUPRES DE LA COMMISSION CHARGEE DES CONCESSIONS DE SERVICES Publié le
A 011-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME ESTELLE GAUMAIN DIRECTRICE DE LA DIRECTION DELEGUEE EXPLOITATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
A 012-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONISEUR EMMANUEL CRANOIS RESPONSABLE DE SERVICE DES DECHETERIES Publié le
A 013-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MICKAEL STIOUI DIRECTEUR DE LA DIRECTION DE LA COORDINATION TRANSVERSALITE POLE ET SERVICES COMMUNS RH ET ADJOINT AU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DU POLE SYSTEMES D'INFORMATION ET RESSOURCES HUMAINES Publié le
A 014-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME NATHALIE INGOUF DIRECTRICE DE LA DIRECTION DIALOGUE SOCIAL , ACTION SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL Publié le
A 015-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR BAPTISTE TETART DIRECTEUR DE LA DIRECTION ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE Publié le
A 016-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME CATHERINE CHERY-RASPAIL DIRECTRICE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES Publié le
A 026-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME SOLENE BOUTET DIRECTRICE DE LA DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Publié le
A 027-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR SEBASTIEN DUFAILLY DIRECTEUR DE LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Publié le
A 028-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN-PIERRE THOMAS DIRECTEUR DELEGUE DE LA DIRECTION DELEGUEE SANTE, FAMILLE, INCLUSION Publié le
A 029-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR BENOIT MERLET DIRECTEUR DELEGUE DE LA COMMUNICATION Publié le
A 030-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME KARINE VAUTIER DIRECTRICE DE LA DIRECTION BUDGET Publié le
A 031-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MATHIEU PHILIPPOT DIRECTEUR DE LA DIRECTION TRANSPORTS ET MOBILITES Publié le
A 017-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LAURENT RONIS-LE MOAL, DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES Publié le
A 018-2023 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LAURENT KIES DIRECTEUR GENERAL DELEGUE DU POLE PROXIMITE ET AMENAGEMENTS Publié le
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