| P 2023-238 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU DE L IMMEUBLE SITUE 44-48 RUE TOUR CARREE CHERBOURG-OCTEVILLE - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN - CONVENTION AVEC PRESQU ILE HABITAT |
Publié le
|
| P 2023-237 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 2023-236 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
Publié le
|
| P 2023-235 -POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - CONVENTION DE VENTE D EAU AVEC TOUS A LA MER UNITE AQUATIQUE PISCINE DES PIEUX |
Publié le
|
| P 2023-234 - FOURNITURE, PARAMETRAGE ET MISE EN SERVICE D UN AUTOMATE ET D UNE SUPERVISION POUR LA STATION D EPURATION DE VALOGNES |
Publié le
|
| P 2023-233 - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D EAU DU COTENTIN - LOT N°2 - LA HAGUE - AMENAGEMENT ET RESTAURATION DES COURS D EAU |
Publié le
|
| P 2023-232 - CONSTITUTION D UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS PUBLIQUES D EAU ET D ASSAINISSEMENT EN TERRAIN PRIVE ET D UNE SERVITUDE NON AEDIFICANDI ENTRE M ET MME F ET LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 2023-230 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - CONVENTION DE VENTE D EAU AVEC LA SARL NORTH SHORE SURF SCHOOL |
Publié le
|
| P231-2023- PORT DIELETTE- AOT DOMAINE PUBLIC MARITIME - STRUCTURE GONFLABLE- TOUR DES PORTS DE LA MANCHE 2023 |
Publié le
|
| P 229-2023 - PORT DIELETTE - FETE DE LA MER - AUTORISATION D'AFFICHER PLUSIEURS BANDEROLES SUR FACADE EX ABRI-CANOT PENDANT SAISON ESTIVALE 2023 |
Publié le
|
| P 228-2023 - ACTE D'APPORT CONSTATANT LE TRANSFERT DES BIENS IMMOBILIERS SUITE A DISSOLUTION DES ANCIENNES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET AUTRES ENTITES AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 227-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS APRES SINISTRES |
Publié le
|
| P 226-2023 - ASSURANCES - INDEMNITE A VERSER APRES SINISTRE |
Publié le
|
| P 225-2023 - FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES |
Publié le
|
| P 224-2023 - ARCHIVES - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE DESINFECTION DES ARCHIVES CONSERVEES A LA MAIRIE DELEGUEE DE TOURLAVILLE |
Publié le
|
| P 223-2023 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'EXTENSION DE LA ZA DES FOURCHES - 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| P 222-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 219-2023 - PORT DIELETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FLOTTE SAUVAGE BRANCHE DE L'ASSOCIATION BANDE DE SAUVAGES |
Publié le
|
| P 218-2023 - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA LABELLISATION HANDIPLAGE 2023-2027 PLAGE DE SIOUVILLE-HAGUE |
Publié le
|
