| P 343-2023 - RACHAT DES CASIERS ET DES BANCS AUPRES DE LA MAIRIE DE VALOGNES |
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| P 342-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SCHEMA DIRECTEUR POUR LE CAMPUS DU COTENTIN DE DEMAIN |
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| P 350-2023 - URSURPATION D'IDENTITE D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN DANS LE CADRE DE SES FONCTIONS - MANDATEMENT DE MAITRE T.GAMBLIN |
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| P 341-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES DE L'ESPACE JEUNES |
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| P 340-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES D'ACCUEIL DE LOISIRS |
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| P 339-2023 - PROPOSITIONS D'INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 338-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T.) DE LOCAUX ET D'UN EMPLACEMENT PAR LA S.N.S.M. |
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| P 333-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'EMPLACEMENTS A FLOT DANS L'AVANT-PORT - SNSM |
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| P 337-2023 - ESPACE D'ACTIVITE DES VINDITS - BAIL COMMERCIAL CONCLU AVEC L'ASSOCIATION CNAM NORMANDIE |
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| P 336-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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| P 335-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS A RECEVOIR APRES SINISTRES |
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| P 334-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 332-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION PARTENARIAT ECOLE MUSIQUE ET FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE |
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| P 331-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AMI-FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE |
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| P 330-2023 - CONVENTIONS PLAN MERCREDI POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG - SAINT PIERRE EGLISE - COTE DES ISLES ET VAL DE SAIRE AVEC PORTEURS CONVENTIONS PEDT ET PARTENAIRES |
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| P 329-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - CONVENTION DE PRET DU TABLEAU " LES 3 AGES DU BALIGAN" |
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| P 328-2023 -PROGRAMME LEADER 2014-2022 - ANIMATION-GESTION DU PROGRAMME LEADER - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES ANNEES 2023-2024 |
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| P 327-2023 - CREATION, DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DU SITE INTRANET - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 326-2023 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA CMAR |
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| P 325-2023 - ORANO NPS - DESAFFECTATION DES PARCELLES ZE 153 ET ZE 159p - COMMUNE DE VALOGNES |
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