P182_2020 - Convent° tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec |
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P191_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise |
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P200_2020 - Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1 |
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P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC |
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P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 |
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P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
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P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives |
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P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir |
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P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue |
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P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers |
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P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC |
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P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis |
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P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
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P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE |
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P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
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P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P194_2020 - Tarification - transports non urbains |
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P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
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P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
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P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement |
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P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC |
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P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place |
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P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
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P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis |
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P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS |
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