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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P195_2020 - Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention -
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 -
P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE -
P219_2020 - Prime exceptionelle versée dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire -
P227_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Modification de la régie de recettes de la piscine -
P235_2020 - Régie de recettes pour l'EPN de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Décision modificative n°1 -
P243_2020 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri -
P253_2020 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -
P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB -
P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) -
P23_2020 - PPP - Complexe hippique - Entretien du système d'arrosage -
P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND -
P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER -
P187_2020 - EDF - Convention - Don de poubelles de tri sélectif -
P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC -