P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou
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P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme
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P10_2020 - Reconduct° des perms délocalisées Espace Info Energie du Cotentin en 2020
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P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1
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P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT
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P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise
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P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé
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P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville
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P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés
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P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise
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P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif
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P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin
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P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat
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P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel
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P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT
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P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM
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P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires
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P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard
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P262_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme HEBERT
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P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver
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P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19
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P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS
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P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS
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