P285_2020 - Convent° de partenariat relative à l'orga et au financement des services pour la desserte de la plage |
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P13_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente à JMB AUTO |
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P259_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts GILBERT |
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P268_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° d'alim en eau potable en terrain privé - M. et Mme GIBERT |
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P187_2020 - EDF - Convention - Don de poubelles de tri sélectif |
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P195_2020 - Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention |
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P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 |
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P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE |
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P219_2020 - Prime exceptionelle versée dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire |
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P227_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Modification de la régie de recettes de la piscine |
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P235_2020 - Régie de recettes pour l'EPN de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Décision modificative n°1 |
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P243_2020 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri |
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P253_2020 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN |
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P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB |
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P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) |
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P23_2020 - PPP - Complexe hippique - Entretien du système d'arrosage |
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P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND |
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P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER |
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P183_2020 - Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer |
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P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable |
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P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public |
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P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique |
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P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 |
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