P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg |
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P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville |
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P18_2020 - Contrat de reprise de collecte sélective Papiers Recyclables des Ménages - Avenant |
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P261_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GILBERT |
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P250_2020 - Avenant 2 à la convention de participation des organismes utilisateurs des services mutualisés de téléphonie, d'internet |
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P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P194_2020 - Tarification - transports non urbains |
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P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
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P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
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P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement |
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P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC |
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P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place |
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P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
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P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis |
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P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 |
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P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france |
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P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest |
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P15_2020 - Prise à bail de locaux situés à Yvetot-Bocage pr rgpt d'équipes du Cycle de l'Eau |
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P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT |
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P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine |
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P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir |
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P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV |
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P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 |
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P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER |
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P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 |
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