Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville -
P18_2020 - Contrat de reprise de collecte sélective Papiers Recyclables des Ménages - Avenant -
P261_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GILBERT -
P250_2020 - Avenant 2 à la convention de participation des organismes utilisateurs des services mutualisés de téléphonie, d'internet -
P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 -
P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER -
P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 -
P237_2020 - Travaux de construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Valognes - lot 4 Ravalement -
P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV -
P256_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Services Communs - Restauration collective et multi-accueils - Contrat de service SP PLUS V2 -
P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 -
P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france -
P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest -
P15_2020 - Prise à bail de locaux situés à Yvetot-Bocage pr rgpt d'équipes du Cycle de l'Eau -
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT -