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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 109-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION DE TRANSFERT DE PROPRIETE A LA HAYE D'ECTOT (50270) - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 587 APPARTENANT A MADAME M. Publié le
P 108-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE SURTAINVILLE Publié le
P 107-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE - COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE HELLEVILLE Publié le
P 106-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
P 105-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION D'UN TRANSFERT DE PROPRIETE A SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN (50270) - ACQUISITION DES PARCELLES B 890P-891P APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME R. Publié le
P 104-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION DE TRANSFERT DE PROPRIETE A LA HAYE D'ECTOT (50270) - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE B629P APPARTENANT A MADAME T. Publié le
P 125-2024 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REFONTE DU BASSIN B1 DE LA CITE DE LA MER Publié le
P 124-2024 - RENOVATION DU MOULIN A VENT DU COTENTIN - DEMANDE DE SUBVENTION Publié le
P 118-2024 - REFECTION DE LA TOITURE ET MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT ET ELECTRICITE DE LA GRANGE - MOULIN DE FIERVILLELES-MINES (50580) Publié le
P 115-2024 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT - CHARGE DE PROJET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET INGENIERIE FINANCIERE Publié le
P 114-2024 - PAVILLON DES EXPOSITIONS DE LA CITE DE LA MER - FINALISATION DES TRAVAUX DE REFONTE DU RO POLE SOUS-MARIN - CONTRAT DE MANDAT Publié le
P 113-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - LES ESCALES NORMANDES 2024 Publié le
P 103-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL RESSOURCES ET PROGRES Publié le
P 102-2024 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L ASSOCIATION NORMANDIE COURSE AU LARGE Publié le
P 101-2024 - MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE LES PIEUX AVEC LA STATION S.N.S.M Publié le
P 100-2024 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D ALIMENTATION D EAU BRUTE ET DES 4 FILTRES A LA STATION D EAU POTABLE DE LA CHAUSSEE A OZEVILLE Publié le
P 099-2024 - FOURNITIRE ET POSE DE BLOCS BETON A LA ZA DES PONTS DE BERNES - 50550 SAINT-VAAST-LA-HOUGUE ET A LA ZA LE PRE BECOUFFRET - 50270 BARNEVILLE CARTERET Publié le
P 098-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE AU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE DES REPAS PRIS PAR LES ELEVES ULIS AU COLLEGE "GUILLAUME FOUACE" DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 097-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE A LA RESTAURATION DES ELEVES DE LA CLASSE ULIS DE L ECOLE MARCEL LEPAYSANT SITUEE A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 096-2024 - PRESTATIONS DE CONTROLEUR TECHNIQUE ET DE COORDINATEUR SPS POUR L OPERATION BUS NOUVELLE GENERATION A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 1: MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - AVENANT N°2 Publié le
P 095-2024 - TRAVAUX D ENTRETIEN, D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 094-2024 - INVENTAIRE DES ZONES D ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN Publié le
P092-2024- Assurances - Indemnisations à recevoir aprés sinistres Publié le
P91-2024-Convention avec Maison Sport Santé du Cotentin prestation d'activité physique adaptée à la piscine des Pieux, Saint sauveur le vicomte et Océalis Publié le
P90-2024- Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'eau Publié le