P 450-2023 -DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 37 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, AVENUE D ALLMENDINGEN - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 449-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CITE BEL AIR COMMUNE DE LA HAGUE |
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P 448-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D AMELIORATION DE L HABITAT |
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P 447-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
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P 446-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 17 LOGEMENTS SOCIAUX 17 CITE LA BRUYERE COMMUNE DE LA HAGUE |
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P 444-2023 - FOURNITURE ET POSE D UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE 20 T ET D UN BACHAGE HY-TOWER |
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P 452-2023 - COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE DESTINES AU VERRE, AUX ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIERS, TRANSFERT ET STOCKAGE DE VERRE - AVENANT N°1 |
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P 451-2023 - REPRISE DES BACS DE COLLECTE HORS D USAGE |
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P443-2023-Licence exploitation d'un an du spectacle de planétarium 50 ans de Dark Side oh the Moon |
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P442-2023-Licence exploitation illimitee du spectacle de planétarium Noisette |
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P 441-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT ET DE REPARATION DES GEO-MEMBRANES DE LAGUNES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 437-2023 - AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - CONTRATS DE MAINTENANCE INTRUSION, DE VIDEO PROTECTION ET DE TELESURVEILLANCE |
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P 436-2023 - MISE EN CONFORMITE, ACCESSIBILITE ET INCENDIE - ECOLES DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE ET BESNEVILLE - AVENANT N°1 AU LOT N°2 " PLOMBERIE" |
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P 435-2023 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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P 434-2023 - VENTE PARCELLES B 374 ET B 375 COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE |
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P 433-2023 - APPROBATION DU REMBOURSEMENT AUX USAGERS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES |
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P 432-2023 - FORMATION AU CYCLE DE MANAGEMENT POUR LES ENCADRANTS INTERMEDIAIRES - AVENANT N°1 |
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P 431-2023 - POLE DEXCELLENCE SOUDAGE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L ASSOCIATION HEFAÏS |
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P 430-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU PRESIDENT COTY A MONTEBOURG |
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P 440-2023 - REFERE PRECONTRACTUEL A L ENCONTRE D UN MARCHE PUBLIC - MANDATEMENT DE MAITRE E.CRAYE |
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P 439-2023 - RENOUVELLEMENT DES MASSES FILTRANTES DES FILTRES DU BASSIN DE NATATION DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE |
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P 438-2023 - AMENAGEMENT DU 2EME ETAGE DU POLE SANTE LIBERAL ET AMBULATOIRE MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES |
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P 429-2023 - ORGANISATION DES ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES DU POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES 2024/2025 |
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P 428-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL PORTANT SUR LA CASE N°1 DU BATIMENT DIT "LE RAZ BLANCHARD" - MONSIEUR G. DELAUNAY REPRESENTANT L ENSEIGNE "LA VOILERIE DES ISLES" |
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P 427-2023 - CONVENTIONNEMENT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION DU MUR DE RETENUE AVENUE DE PARIS A CHERBOURG DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PREVENTION DES INONDATIONS |
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