| P 449-2022 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - AIDES AU PROPRIETAIRES |
Publié le
|
| P 450-2022 - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A L'OCCASION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE SIS A LES LANDES - LE CLOS DE LA CROIX A QUETTEHOU |
Publié le
|
| P 447-2022 - ACQUISITION D'UNE APPLICATION DE GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR DU PATRIMOINE BATI DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 445-2022 - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE |
Publié le
|
| P 441-2022 - ETUDE DU FONCTIONNEMENT DE LA DYNAMIQUE HYDROSEDIMENTAIRE SUR LE SECTEUR DU ROZEL ET DE SURTAINVILLE |
Publié le
|
| P 440-2022 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES COMMUNAUTAIRES POUR LES ASSOCIATIONS, CLUBS, SDIS, GENDARMERIE |
Publié le
|
| P 448-2022 - CONTRAT DE PRET DE MATERIEL A L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL |
Publié le
|
| P 446-2022 - DIVERS TRAVAUX DE REFECTION DE LA PISCINE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE |
Publié le
|
| P 444-2022 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU MATERIEL ET LICENCES POUR SURPERVISION STEP LES MIELLES A TOURLAVILLE |
Publié le
|
| P 443-2022 - DEMANDE AIDE FINANCIERE CAF POUR UNE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DE LA CRECHE LES BOU'D'CHOU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| P 442-2022 - PPLP - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - PRET D'UN INSTRUMENT PAR L'APEEM |
Publié le
|
| P 435-2022 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
Publié le
|
| P 439-2022 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES, PRODUITS PAPETIERS ET JEUX PEDAGOGIQUES |
Publié le
|
| P 438-2022 - DECHETTERIE PORTBAIL POLE PROXI. COTE DES ISLES - SUPPRESSION REGIE DE RECETTES 080106 |
Publié le
|
| P 437-2022 - ETUDE OPPORTUNITE ET FAISABILITE POUR MISE EN PLACE D'UNE OU PLUSIEURS LEGUMERIES - CONSERVERIES |
Publié le
|
| P 436-2022 - COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINE AU VERRE, ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIER, TRANSFERT ET STOCKAGE DU VERRE |
Publié le
|
| P 433-2022 - TRAVAUX AMENAGEMENT BUREAUX A L'HOTEL ATLANTIQUE SUR CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| P 432-2022 - HOTEL-PEPINIAIRE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DES LOCAUX ET ACCES AUX SERVICES - SAS PROFIL'AGE |
Publié le
|
| P 431-2022 - CONVENTION PARTENARIAT POUR ORGANISATION SALON D'AFFAIRES ESPRESSO DU COTENTIN DU 08-12-2022 |
Publié le
|
| P 434-2022 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION D'INTECHMER - AVENANT N°2 DE REMUNERATION DEFINITIVE |
Publié le
|
| P 430-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE ITSC - ZONE DES HAUTS VENTS 50340 LES PIEUX |
Publié le
|
| P 429-2022 - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE TERRAIN PRIVE PARCELLES CADASTREES N° B496 ET 498 A COLOMBY |
Publié le
|
| P 428-2022 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 427-2022 - MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE |
Publié le
|
| P 426-2022 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE L'ANCIEN ESPACE SOCIOCULTUREL SITUE A SAINT-PIERRE-EGLISE |
Publié le
|
