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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P383_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - saison 2020-2021 -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P392_2020 - Maintenance, dépannage équipements régulat° automatique et gest° technique LUDIVER -
P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre -
P401_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - résidence Sarrail -
p212_2022_-_zone_artisanale_de_la_maison_georges_a_beaumont-hague_-_autorisation_de_cession_du_credit-bail_conclu_avec_la_societe_amtech -
P409_2020 - Fourniture d'une solut° de caisse enregistreuse et de gest° des abonnements pour la piscine de Saint-Sauveur-Le-Vicomte -
p219_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_nord_et_centre_est_du_territoire_lot_1_-_avenant_ndeg2 -
P417_2020 - Fourniture et livraison de bennes métalliques amovibles de type Ampliroll et Multibenne -
P226_2022 - Prise à bail de locaux situés à l'Espace René Le Bas - 61 rue de l'Abbaye - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN -
P425_2020 - Vérification, maintenance et étalonnage d'appareils de mesure sur sites direction Cycle de l'eau de la CAC -
P235_2022 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -
P433_2020 - La Grande Fontaine à MARTINVAST - Vente des parcelles AD 4p et AD 213p à TRIUMVIRAT FINANCES -
P261_2022 - Convention de mise à disposition de l'école de Siouville-Hague pour l'Association des Parents d'Elèves -
P441_2020 - Financement du budget annexe cinéma - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P249_2022 - Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et à l'Innovation - Attribution de subvention -
P449_2020 - Prestations de conseils et d'assistance juridique -
P264_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P457_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique et parkings - bâtiment C 2ème étage -
P465_2020 - Réalisation de travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau présents sur les bassins versants -
P005_2021 - Rétrospective et simulation des budgets - Contrat de maintenance des logiciels Regards et Profil -
P013_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistres -
P470_2020 - Convention pour admission matières de vidange sur station épuration Barneville-Carteret -
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents -