| P370-2023 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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| P 369-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MONSIEUR A.GUERIN - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 368-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - PETITE ENFANCE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC UNE PSYCHOMOTRICIENNE AU SEIN DES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU TERRITOIRE DES PIEUX |
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| P 367-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 366-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MADAME C.NAVET - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 365-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA GARE MARITIME PAR L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE PORT DIELETTE - REMISE OFFICIELLE DU GUIDE DES MAREES DE 2024 |
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| P 364-2023 - DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DES ZONES D'ACTIVITE |
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| P359-2023-PLH 2022-2027- Délégation aides pierre - Attributions des aides de l'ANAH et cac en faveur des propriétaires privés |
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| P363-2023- Rénovation de la piscine des Pieux |
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| P362-2023-Réaménagement accueil et création d'un vestiaire féminin- Décheterie Gréville Hague- Avenant 1 lots 3 et 4 et avenant 2lot 5 |
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| P361-2023- Travaux de rénovation de l'espace planétarium- Planétarium ludiver - Avenant n°1 au lot 4 éléctricité |
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| P360-2023- Convention- Opération 10 000 arbres pour le bocage en 2023 |
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| P358-2023-PPP- Port diélette- Maintenance de l'élévateur à bateaux |
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| P357-2023 - Convention régionale pour le projet de Bus Nouvelle Génération- Avenant n°2 |
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| P 356-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE CROIX D'EPINES A SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE |
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| P 355-2023 - REALISATION D'AUDITS ENERGETIQUES - LITIGE AVEC LE TITULAIRE DU MARCHE - ACCEPTATION D'UNE PROCEDURE DE MEDIATION |
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| P 354-2023 -PLH 2022-2027 - POLITIQUE DE SOUTIEN A LA RENOVATION DE L'HABITAT PRIVE " JE RENOV'EN COTENTIN" - CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'ASSOCIATION ENERTERRE VISANT A EXPERIMENTER L'AUTO-REHABILITATION ACCOMPAGNEE |
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| P 353-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE REPAS DANS LE CADRE D'UNE FORMATION HACCP ORGANISEE PAR LA DIRECTION RH |
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| P 352-2023 MISE EN PLACE D'UNE VEILLE NUMERIQUE ET D'UN SYSTEME DE COMPTE RENDU QUOTIDIEN DE L'E-REPUTATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 351-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AOT D'UN EMPLACEMENT PONTON N - STAGE SAUVETEUR-COTIER - SDIS DE LA MANCHE |
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| P 349-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE LA CHASSE A EAU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN |
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| P 348-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOTISSEMENT VILLAGE DU MONT D'ODIN A SURTAINVILLE |
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| P 347-2023 - ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE POUR LA CREATION D'UN OU DE PLUSIEURS ESPACES-TESTS AGRICOLES |
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| P 346-2023 - DESORDRES AFFECTANT L'ECOLE MATERNELLE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - REFERE EXPERTISE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN ET MANDATEMENT DE MAITRE LAUNAY |
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| P 345-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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