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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 313-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EX ABRI CANOT - EVENEMENT ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "BANDE DE SAUVAGES" Publié le
P 312-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 311-2023 - ASSOCIATION LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE (LSN) - FINANCEMENT DE L'ETUDE Publié le
P 310-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 320-2023 - CONVENTION DE DEPOTAGE DE MATIERES DE VIDANGE - STATION D'EPURATION DE TOURLAVILLE ET VALOGNES - AVENANT DE TRANSFERT Publié le
P 319-2023 - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE D'AVANCES ET DE RECETTES 40049 Publié le
P 318-2023 - NETTOYAGE ET REPARATION DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET DE LINGE DE MAISON POUR LES SERVICES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 317-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REHABILIATION D'INTECHMER - AVENANT NUMERO 3 Publié le
P 316-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE DROIT DE CHASSER DE L'AMICALE DES CHASSEURS Publié le
P 315-2023 - MISE EN CONFORMITE, ACCESSIBILITE ET INCENDIE - ECOLES DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE ET BESNEVILLE Publié le
P 314-2023 - FORMATION AU CYLE DE MANAGEMENT POUR LES ENCADRANTS INTERMEDIAIRES Publié le
P 309-2023 - SERVICE DE PREPARATION ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE SUR DES SITES COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 308-2023 - CONTESTATION D'UNE FACTURE DE SURCONSOMMATION D'EAU - MANDATEMENT DE MAITRE C. FOSSEY Publié le
P 307-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU SITUES SUR LES PARCELLES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - GEMAPI Publié le
P 306-2023 - REALISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DU BATI FACE AU RISQUE INONDATION Publié le
P 305-2023 - REAMENAGEMENT DE l'ACCUEIL ET CREATION D'UN VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT NUMERO 1 AU LOT 7 PEINTURE Publié le
P 304-2023 - ALLIANCE POUR LE RECYCLAGE DES CAPSULES EN ALUMINIUM - CONVENTION DE PARTENARIAT - ANNEE 2023 Publié le
P 303-2023 - REHABILITATION DES RESEAUX PAR TECHNIQUE DE REHABILITATION PAR L'INTERIEUR - DEMANDE DE SUBVENTION Publié le
P 302-2023 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX SECTEUR POSTE AUBERT A PORTBAIL - DEMANDE DE SUBVENTION Publié le
P 300 - 2023 -SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 5 LOTS Publié le
P 299 - 2023 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L'EURL HAGUE A PART Publié le
P 298 - 2023 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE PROJET COMMUNICATION Publié le
P 297-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE - PROSPECTION POUR L IMPLANTATION DE NOUVELLES OFFRES DE FORMATION SUPERIEURES Publié le
P 296 - 2023 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE ORGANISE PAR LE RESEAU LECTURE LIRE@COEUR Publié le
P 301-2023 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE RUE DU CHATEAU ET PLACE DE L'ETOILE A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le