Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-134 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°10 Publié le
Conseil du DEL 2023-133 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU RESEAU DES ACTEURS NORMANDS POUR UNE COMMANDE PUBLIQUE ECO RESPONSABLE ( RAN COPER) Publié le
Conseil du DEL 2023-132 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT DE LA SUBVENTION DE COMPENSATION A VERSER AU DELEGATAIRE SUITE AUX TRAVAUX REALISES AU CINEMA "LE RICHELIEU" A REVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-131 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT ET LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'INDEMNISATION DES BIENS DE REPRISE AUPRES DE L'EXPLOITANT Publié le
Conseil du DEL 2023-130 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2023-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-127 - PORT DIELETTE - CASE COMMERCIALE BAR/PUB LA MER A BOIRE - REMISE DE LOYER POUR RETARD DE LIVRAISON DES TRAVAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-126 - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-125 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TEOM ( TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES) POUR LES LOCAUX SITUES DANS LES PARTIES DE COMMUNES OU NE FONCTIONNE PAS LE SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Publié le
Conseil du DEL 2023-124 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-123 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-121 - TRANSFERT DE DEUX BOUCLES VELOS DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2023-120 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL 2023-119 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2023-118 - EXTENSION DU PARC D'ACTIVITE DES FOURCHES - ADOPTION DES TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-117 - MOBILITES : PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL 2023-116 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-115 - MOBILITES : CONVENTIONS POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES SCOLARISES EN PRIMAIRE ( ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES) Publié le
Conseil du DEL 2023-114 -MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-112 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - RUE DES ECOLES - RAUVILLE-LA-BIGOT - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-111 - PLH 2022/2027 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS - ZAC DE GRIMESNIL-MONTURBERT - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-110 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA MOIGNERIE - CHERBOUR-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN Publié le
Conseil du DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 Publié le
Conseil du DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
Conseil du DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET Publié le
Conseil du DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER) Publié le
Conseil du DEL 2023-084 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023- 122 - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES ET ACCUEIL DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE : RENOUVELLEMENT DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET EXTENSION AUX METIERS DE LA MAINTENANCE, DU CYCLE DE L'EAU, DU BATIMENT ET DU TRANSPORT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-028 - MEF - Avenant protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2018-027 - Conv° objectifs MEF -
Conseil du DEL2018-026 - DOB 2018 -
Conseil du DEL2018-025 - Feuille route stratégique 2017-2020 -
Conseil du DEL2018-024-Aide accordée OPAH -
Conseil du DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC -
Conseil du DEL2018-022-Frais missions à l'étranger -
Conseil du DEL2018-021-Frais de missions élus -
Conseil du DEL2018-020-Création service commun RH et SI -
Conseil du DEL2018-019-Instauration temps partiel -
Conseil du DEL2018-018-Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC -
Conseil du DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme -
Conseil du DEL2018-015-Compensations provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués -
Conseil du DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI -
Conseil du DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire -
Conseil du DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France -
Conseil du DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité -
Conseil du DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes -
Conseil du DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU -
Conseil du DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC -
Conseil du DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux -
Conseil du DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques -
Conseil du DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques -
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