Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Publié le
Conseil du DEL2024__170 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
Conseil du DEL2024-215 - MOTION CONCERNANT L'EXTENSION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DU HAM Publié le
Conseil du DEL2024-213 - APPEL A PROJETS "LE COTENTIN FETE L'IRLANDE" - LAUREATS RETENUS ET VERSEMENT DES PRIX Publié le
Conseil du DEL2024-212 - AVENANT A LA CONVENTION SUBSEQUENTE DE SERVICE COMMUN "RESSOURCES HUMAINES ET SYSTEMES D'INFORMATION" ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-211 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL2024-210 - RENOUVELLEMENT D'AGREMENT POUR LE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE Publié le
Conseil du DEL2024-209 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET l'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2023/2024 Publié le
Conseil du DEL2024-208 - CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE l'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - TARIFS 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-207 - SIGNATURE DE l'AVENANT N°4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL2024-199 - GRILLE TARIFAIRE 2025 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL2024-198 - MOBILITES : DEVELOPPEMENT DU SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE SERVICE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL2024-197 - MOBILITES: PERENNISATION DU SERVICE DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL2024-196 - MOBILITES : AVENANT N°5 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL2024-186 - MISE EN PLACE DES COMITES LOCAUX POUR L'EMPLOI - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-185 - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - NOUVELLE ATTRACTION DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL2024-184 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 155 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - RESIDENCE LES COUPLETS - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 684 600.00€ Publié le
Conseil du DEL2024-183 - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PARC LOCATIF SOCIAL - REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024-182 -PLH 2022 -2027 : POURSUITE ET RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT JE RENOV'EN COTENTIN - SIGNATURE DE LA CONVENTION " PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'2025-2027" AVEC L'ETAT ET L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) Publié le
Conseil du DEL2024-181 - EQUIPEMENTs CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA BRECHE , LABELLISEE "POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE" Publié le
Conseil du DEL2024-180 - ASSUJETISSEMENT A TVA - ACTIVITES CENTRE DE TRI - CLOTURE DU CODE ACTIVITE AU 31/12/2024 Publié le
Conseil du DEL2024-179 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-178 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE: TRAVAUX PORT DIELETTE CREATION AP AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE TRANSPORT: STATIONS INTERMODALES CREATION AP Publié le
Conseil du DEL2024-177 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATION ET ACTUALISATIONS - BP 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-176 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BP AU BA EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - LOI 3 DS - COMPLEMENT DE PARTICIPATION AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-174 - RAPPORT D'ACTIVITE 2024 EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL2024-173 - IMMOBILIER D'ENTREPRISE - TARIFS 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-172 - COTENTIN PROXIMITE : ADOPTION D'UN NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024-171 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024- 214 - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE MANCHE 1 Publié le
Conseil du DEL2024- 206 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA CTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN-AVENANT N°6-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA SPL TOURISME - CAMPAGNE DE RELANCE DE LA MARQUE COTENTIN UNIQUE PAR NATURE EN 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-205 - TARIFS 2025 DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2024-204 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-203 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LE PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-202 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-201 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-200 - TARIF 2025 DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2024-195 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE COEUR COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-194 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-193 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2024-192 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DU SUD COTENTIN -
Conseil du DEL 2024-191 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE L EST COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-190 - DEBAT - RAPPORT D ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-189 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU DE LA COMMUNE LES MOITIERS D ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2024-188 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-187 - MODIFICATION DU PLU DES PIEUX - ZA DES COSTILS Publié le
Conseil du DEL 2024-175 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_147 - modif modalités collab communes PLUi DEL2017-248 -
Conseil du DEL2020_147 - annexe - Charte de gouvernance version finale -
Conseil du DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC -
Conseil du DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_145 - annexe -
Conseil du DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE -
Conseil du DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle -
Conseil du DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville -
Conseil du DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire -
Conseil du DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid -
Conseil du DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019 -
Conseil du DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral -
Conseil du DEL2020_139 - Annexe - Convention -
Conseil du DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location -
Conseil du DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020 -
Conseil du DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC -
Conseil du DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait -
Conseil du DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020 -
Conseil du DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires -
Conseil du DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché -
Conseil du DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer- -
Conseil du DEL2020_132 - Décision modificative n° 1 -
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