Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2024
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Publié le
05 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024__170 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2024
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-215 - MOTION CONCERNANT L'EXTENSION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DU HAM
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-213 - APPEL A PROJETS "LE COTENTIN FETE L'IRLANDE" - LAUREATS RETENUS ET VERSEMENT DES PRIX
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-212 - AVENANT A LA CONVENTION SUBSEQUENTE DE SERVICE COMMUN "RESSOURCES HUMAINES ET SYSTEMES D'INFORMATION" ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-211 - REGIME INDEMNITAIRE
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-210 - RENOUVELLEMENT D'AGREMENT POUR LE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-209 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET l'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2023/2024
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-208 - CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE l'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - TARIFS 2025
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-207 - SIGNATURE DE l'AVENANT N°4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-199 - GRILLE TARIFAIRE 2025 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-198 - MOBILITES : DEVELOPPEMENT DU SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE SERVICE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONNEMENT
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-197 - MOBILITES: PERENNISATION DU SERVICE DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-196 - MOBILITES : AVENANT N°5 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES
Publié le
17 décembre 2025
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-186 - MISE EN PLACE DES COMITES LOCAUX POUR L'EMPLOI - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COTENTIN
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-185 - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - NOUVELLE ATTRACTION DE LA CITE DE LA MER
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-184 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 155 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - RESIDENCE LES COUPLETS - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 684 600.00€
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-183 - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PARC LOCATIF SOCIAL - REGLEMENT D'INTERVENTION
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-182 -PLH 2022 -2027 : POURSUITE ET RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT JE RENOV'EN COTENTIN - SIGNATURE DE LA CONVENTION " PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'2025-2027" AVEC L'ETAT ET L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH)
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-181 - EQUIPEMENTs CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA BRECHE , LABELLISEE "POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE"
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-180 - ASSUJETISSEMENT A TVA - ACTIVITES CENTRE DE TRI - CLOTURE DU CODE ACTIVITE AU 31/12/2024
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-179 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-178 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE: TRAVAUX PORT DIELETTE CREATION AP AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE TRANSPORT: STATIONS INTERMODALES CREATION AP
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-177 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATION ET ACTUALISATIONS - BP 2025
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-176 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BP AU BA EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - LOI 3 DS - COMPLEMENT DE PARTICIPATION AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2025
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-174 - RAPPORT D'ACTIVITE 2024 EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-173 - IMMOBILIER D'ENTREPRISE - TARIFS 2025
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-172 - COTENTIN PROXIMITE : ADOPTION D'UN NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024-171 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024- 214 - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE MANCHE 1
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL2024- 206 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA CTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN-AVENANT N°6-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA SPL TOURISME - CAMPAGNE DE RELANCE DE LA MARQUE COTENTIN UNIQUE PAR NATURE EN 2025
Publié le
17 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-205 - TARIFS 2025 DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-204 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-203 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LE PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU POUR L'ANNEE 2025
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-202 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-201 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-200 - TARIF 2025 DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le
16 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-195 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE COEUR COTENTIN
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-194 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE LA HAGUE
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-193 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DES PIEUX
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-192 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DU SUD COTENTIN
-
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-191 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE L EST COTENTIN
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-190 - DEBAT - RAPPORT D ARTIFICIALISATION DES SOLS
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-189 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU DE LA COMMUNE LES MOITIERS D ALLONNE
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-188 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-187 - MODIFICATION DU PLU DES PIEUX - ZA DES COSTILS
Publié le
19 décembre 2024
Conseil du
12/12/2024
DEL 2024-175 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION
Publié le
18 décembre 2024
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_131 - adhésion RESAH
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - Création et composition com prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - annexe 1 - Commissions prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_129 - composition conseil développement 2020-2026
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Rapport annuel délégataires 2019 - Eau assai CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe15
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe14
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe13
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe12
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe11
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe10
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 9
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 8
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 7
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 6
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 5
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 4
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
15
Page
16
Page courante
17
Page
18
Page
19
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :