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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-053 - SYMEL - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-259-Décision modificative n° 1
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme
-
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