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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
Conseil du DEL 2024-032 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 12 Publié le
Conseil du DEL 2024-031 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI ORANO LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-030 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN - DESIGNATION D'UN TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT Publié le
Conseil du DEL 2024-029 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2024-028 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TRAVAUX INTECHMER - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-027 - DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPEE ET LIQUIDATION A L'AMIABLE DE LA SAEML CITE DE LA MER - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2024-026 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "NOUS SOMMES TERRE BLEUE LE COTENTIN" ET DE LA NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA MARQUE "TERRE BLEUE, LE COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-025 - COTENTIN TERRE BLEUE - NOUVELLE ATTRACTION "PARCOURS AVENTURE" - CREATION ET COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF Publié le
Conseil du DEL 2024-024 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 4 Publié le