Délibérations communautaires

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2017

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 06/04/2017	2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité	-
Conseil du 06/04/2017	2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes	-
Conseil du 06/04/2017	2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes	-
Conseil du 06/04/2017	2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire	-
Conseil du 06/04/2017	2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site	-
Conseil du 06/04/2017	2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant	-
Conseil du 06/04/2017	2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant	-
Conseil du 06/04/2017	2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant	-
Conseil du 06/04/2017	2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH	-
Conseil du 06/04/2017	2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR	-
Conseil du 06/04/2017	2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants	-
Conseil du 06/04/2017	2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants	-
Conseil du 06/04/2017	2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants	-
Conseil du 06/04/2017	2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire	-
Conseil du 06/04/2017	2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN	-
Conseil du 06/04/2017	2017-096 - vote du budget primitif	-
Conseil du 06/04/2017	2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA	-
Conseil du 06/04/2017	2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation	-
Conseil du 06/04/2017	2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations	-
Conseil du 06/04/2017	2017-092 - Fixation des taux de versement transport	-
Conseil du 06/04/2017	2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017	-
Conseil du 06/04/2017	2017-090 - Fixation de la REOM 2017	-
Conseil du 06/04/2017	2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017	-
Conseil du 06/04/2017	2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017	-
Conseil du 06/04/2017	2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux	-
Conseil du 06/04/2017	2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme	-
Conseil du 06/04/2017	2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme	-
Conseil du 06/04/2017	2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin	-
Conseil du 06/04/2017	2017-083 - délégation au bureau - modif 1	-
Conseil du 06/04/2017	2017-082 - délégation au Président - modif 1	-
Conseil du 06/04/2017	2017-081-Signature conventions de mutualisation des services	-
Conseil du 06/04/2017	2017-080-RH-Création d'emplois aidés	-
Conseil du 06/04/2017	2017-079-Création emplois fonctionnels de direction	-
Conseil du 06/04/2017	2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage	-
Conseil du 06/04/2017	2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives	-
Conseil du 06/04/2017	2017-076-Rectification prescription PLU BRIX	-
Conseil du 06/04/2017	2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby	-
Conseil du 06/04/2017	2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire	-
Conseil du 06/04/2017	2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2)	-
Conseil du 06/04/2017	2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme	-
Conseil du 06/04/2017	2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques	-
Conseil du 06/04/2017	2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC	-

Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 29/06/2023	DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT	Publié le 10 juillet 2023
Conseil du 29/06/2023	DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE	Publié le 10 juillet 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT	Publié le 13 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE	Publié le 13 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES	Publié le 14 décembre 2023