Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Décembre 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école -
Conseil du DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève -
Conseil du DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r -
Conseil du DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016 -
Conseil du DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2) -
Conseil du DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2) -
Conseil du DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2) -
Conseil du DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire -
Conseil du DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité -
Conseil du DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement -
Conseil du DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC -
Conseil du DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC -
Conseil du DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast -
Conseil du DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin -
Conseil du DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville -
Conseil du DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville -
Conseil du DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation -
Conseil du DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin -
Conseil du DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte -
Conseil du DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost -
Conseil du DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public -
Conseil du DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP -
Conseil du DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018 -
Conseil du DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public -
Conseil du DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement -
Conseil du DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes -
Conseil du DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal -
Conseil du DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses -
Conseil du DEL2017-259-Décision modificative n° 1 -
Conseil du DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies -
Conseil du DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018 -
Conseil du DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens -
Conseil du DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18 -
Conseil du DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power -
Conseil du DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro -
Conseil du DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal -
Conseil du DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public -
Conseil du DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public -
Conseil du DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires -
Conseil du DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau -
Conseil du DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées -
Conseil du DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique -
Conseil du DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL -
Conseil du DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme -
Conseil du DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles -
Conseil du DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche -
Conseil du DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme -
Conseil du DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant -
Conseil du DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2017-237 - Adhésion CAC à association RTES -
Conseil du DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural -
Conseil du DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur -
Conseil du DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3 -
Conseil du DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
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