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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 15 Mars 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-040 - Remboursemt frais kmtiriques -
Conseil du DEL2018-039 - ZA Loong Boscq - Acquisit° et revente terrain à LAUNEY -
Conseil du DEL2018-038 - DPU CeC Tollevast -
Conseil du DEL2018-036 - 1ère modif' PLU Moitiers d'Allone -
Conseil du DEL2018-034 - RH - Indemnité frais déplacemt temporaire -
Conseil du DEL2018-033 - CDG50 - Référent déontologue -
Conseil du DEL2018-031 - Conventionnemt EPFN -
Conseil du DEL2018-030 - Fête médiévale - Subv° exceptionnelle -
Conseil du DEL2018-029 - Dissolut° EPIC et régies anciens Offices Tourisme -
Conseil du DEL2018-028 - MEF - Avenant protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2018-027 - Conv° objectifs MEF -
Conseil du DEL2018-026 - DOB 2018 -
Conseil du DEL2018-025 - Feuille route stratégique 2017-2020 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du 2017-131 - approbation compte gestion 2016 la saire -
Conseil du 2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque -
Conseil du 2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité -
Conseil du 2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain -
Conseil du 2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins -
Conseil du 2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche -
Conseil du 2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles -
Conseil du 2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU -
Conseil du 2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH -
Conseil du 2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC -
Conseil du 2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin -
Conseil du 2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA -
Conseil du 2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020 -
Conseil du 2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux -
Conseil du 2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC -
Conseil du 2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques -
Conseil du 2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC -
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -