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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-183-Aide OPAH
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-178 - règlement SPANC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-168 - création service commun finances
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-167 - Règl temps travail CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-165 - modif tb emplois
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-159 - DM 1
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-149 - MEF - représentants
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-141 - motion coronarographie
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
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