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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification -
Conseil du DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019 -
Conseil du DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019 -
Conseil du DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes -
Conseil du DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse -
Conseil du DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies -
Conseil du DEL2018-183-Aide OPAH -
Conseil du DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires -
Conseil du DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire -
Conseil du DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville -
Conseil du DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg -
Conseil du DEL2018-178 - règlement SPANC -
Conseil du DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r -
Conseil du DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp -
Conseil du DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague -
Conseil du DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC -
Conseil du DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r -
Conseil du DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves -
Conseil du DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg -
Conseil du DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU -
Conseil du DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes -
Conseil du DEL2018-168 - création service commun finances -
Conseil du DEL2018-167 - Règl temps travail CAC -
Conseil du DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC -
Conseil du DEL2018-165 - modif tb emplois -
Conseil du DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution -
Conseil du DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague -
Conseil du DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats -
Conseil du DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget -
Conseil du DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai -
Conseil du DEL2018-159 - DM 1 -
Conseil du DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18 -
Conseil du DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed -
Conseil du DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours -
Conseil du DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19 -
Conseil du DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r -
Conseil du DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5 -
Conseil du DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité -
Conseil du DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre -
Conseil du DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention -
Conseil du DEL2018-149 - MEF - représentants -
Conseil du DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres -
Conseil du DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres -
Conseil du DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces -
Conseil du DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI -
Conseil du DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed -
Conseil du DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC -
Conseil du DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat -
Conseil du DEL2018-141 - motion coronarographie -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-121 - PLH 2022/2027 - SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RUE DE LA FONDERIE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le
Conseil du DEL 2024-109 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-108 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION DU CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS Publié le
Conseil du DEL 2024-107 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-106 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 - GROS ENTRETIEN PORT DIELETTE - REPRISE DE PROVISIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-105 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME (40005/04) CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-104 - LA PATINOIRE, UNE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-103 - LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS RELATIVES AUX SITES D IMPLANTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-102 - DIPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ADAPTATION DU FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-099 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le