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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 05 Avril 2022

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5 -
Conseil du DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4 -
Conseil du DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis -
Conseil du DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER -
Conseil du DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues -
Conseil du DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création -
Conseil du DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement -
Conseil du DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création -
Conseil du DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022 -
Conseil du DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022 -
Conseil du DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation -
Conseil du DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069 -
Conseil du DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 -
Conseil du DEL2022_036 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE -
Conseil du DEL2022_035 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2022 -
Conseil du DEL2022_034 - Reconduction de la convention de partenariat entre la CAC et la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin -
Conseil du DEL2022_033 - Cotentin Terre Bleue - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur I -
Conseil du DEL2022_032 - Cotentin Terre Bleue - Gestion et exploiatation de la Cité de la Mer - Choix du mode de gestion -
Conseil du DEL2022_031 - Cotentin Terre Bleue - Présentation et validation du dossier de candidature au dispositif DLAL FEAMPA -
Conseil du DEL2022_030 - Approbation de la première stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance -
Conseil du DEL2022_029 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -