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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023
Publié le
31 janvier 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-259-Décision modificative n° 1
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme
-
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