Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
Conseil du DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche -
Conseil du DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande -
Conseil du DEL2017-208 - modification tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-207 - Révision RIFSEEP -
Conseil du DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50 -
Conseil du DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP -
Conseil du DEL2017-204- Règlement des vacations -
Conseil du DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes -
Conseil du DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement -
Conseil du DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement -
Conseil du DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président -
Conseil du DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse -
Conseil du DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme -
Conseil du DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12 -
Conseil du DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire -
Conseil du DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe -
Conseil du DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE -