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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -