B029_2022 - Conventions d'objectifs avec asso. JSC Manche handball - Team Bricquebec en Cotentin - US La Glacerie Basket CeC |
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B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis |
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B7_2020 - Annexe - Avenant 1 |
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B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast |
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B16_2020 - Annexe - Convention |
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B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
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B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf |
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B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie |
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B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin |
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B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville |
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B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier |
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B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS |
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B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte |
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B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 |
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B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
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B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers |
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B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano |
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B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention |
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B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité |
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B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département |
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B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise |
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