B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf |
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B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby |
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B58_2020 - Financement de l'édition de la thèse de Mme Sabrina DELACOTTE |
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B05_2021A - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte |
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B09_2021 - Parc d'Activité de la Galanderie - Commune de Sottevast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'entreprise MD Menuiserie |
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B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie |
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B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC |
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B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri |
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B004_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'une terrain et aliénation d'un terrain pour extension de PHILIPPE TP |
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B013_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation SARL Karl Postel - Décision modificative |
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B021_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission au Sénégal dans le cadre du 9ème Forum Mondial de l'Eau |
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B028_2022 - Conventionnement avec la FDGDON pour lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B037_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - Conventions dans le cadre du projet Orchestre à l'école |
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B6_2020 - Conv de coop relative à l'entretien et la gest° des milieux aquatiques et des ouvrages hydrauliques |
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B10_2020 - Signature d'une conv de partenariat entre la CAC, la CCBC et l'ANBDD |
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B14_2020 - Annexe - Convent° |
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B19_2020 - REGIONAL PARTNER - Convent° Implantat° Tourisme |
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B28_2020 - PP Montebourg - Mise à dispo de services entre le CCAS de Montebourg et la CAC |
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B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI |
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B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
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B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 |
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B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne |
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B60_2020 - Comité local pour le logement autonome des jeunes |
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