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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B047_2022 -Rentrée universitaire 2022-2023 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat.pdf -
B39_2020 - Convent° pour la méthanisat° des pelouses et matières méthanogènes collectées sur déchèteries -
B55_2020 - Hackathon Commerce local - Versement d'une subvention à l'asso Cherbourg Numérique -
B02_2021 - Déploiement du programme SARE en 2021 - convention -
B11_2021 - Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer -
B18_2021 - Révision du règlement des astreintes -
B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet -
B34_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers -
B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -
B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche -
B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie -
B5_2020 - Convent° avec l'université de Caen ds le cadre de la réal d'un plan de gest° du massif dunaire du Rozel et Surtaniville -
B8_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes -
B17_2020 - Annexe - Convention -
B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -