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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B032_2022 - Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes -
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie -
B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin -
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville -
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier -
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS -
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers -
B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis -
B7_2020 - Annexe - Avenant 1 -
B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast -
B16_2020 - Annexe - Convention -
B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf -
B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles -
B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA -