Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby -
B58_2020 - Financement de l'édition de la thèse de Mme Sabrina DELACOTTE -
B05_2021A - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B09_2021 - Parc d'Activité de la Galanderie - Commune de Sottevast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'entreprise MD Menuiserie -
B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie -
B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC -
B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri -
B001_2022 - Candidatures aux appels à projets REGION NORMANDIE et ADEME portant sur la généralisation du tri à la source -
B007_2022 - ZAE Mont à la Kaine - Brix - Aliénation du lot 11 pour l'implantation d'Allome et de Performance Habitat -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -
B025_2022 - Réalisation d'audits ds bâtiments - Exonération partielle des pénalités à l'entreprise -
B033_2022 - Soutien à la recherche - Avenant à la convention de co-financement de la thèse SoMSa (Lusac-Intechmer) -
B3_2020 - Annexe - Avenant 1 à la convent° -
B8_2020 - Règlement intérieur d'utilisat° des véhicules de service - Modif -
B12_2020 - Annexe - Convention tripartite -
B17_2020 - Validat° du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC avec les communes -
B27_2020 - Convent° d'objectifs avec l'associat° Team Bricquebec en Cotentin -
B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 -
B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne -