B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano |
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B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention |
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B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité |
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B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département |
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B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise |
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B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis |
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B7_2020 - Annexe - Avenant 1 |
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B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast |
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B16_2020 - Annexe - Convention |
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B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
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B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf |
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B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles |
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B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA |
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B07_2021A - Réponse à l'appel à candidatures pour obtenir la labellisation EXPE-CT |
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B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin |
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B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence |
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B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle |
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B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS |
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B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL |
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B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL |
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B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys |
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