Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits -
P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P68_2020 - Progiciel de facturation de l'eau ANEMONE - contrat de maintenance -
P72_2020 - renouvellement presta - RAM et LAEP Coeur cotentin par O&RH -
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P93_2020 - Annexe - Convention -
P104_2020 - Acquisit° de terrains auprès de CEC et revente à NSB-PROBENT -
P113_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SA ALTRAN TECHNOLOGIES -
P128_2020 - ZA du long Bosq - Acquisit° d1 terrain auprès de Bricquebec pr implantat° d'1 act Négoce-Bois -
P137_2020 - Conv de domiciliat° avec la SAS BEACH PARC AVENTURE -
P135_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Restaurat° scolaire -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER -
P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 -
P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement -
P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau -
P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est -
P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast -