P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité |
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P49_2020 - Convent° de trvx pr la restau des cours d'eau du bassin versant de la Douve |
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P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague |
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P57_2020 - Habillage des véhicules de la CAC |
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P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques |
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P76_2020 - PP Côte des Isles - Bail commercial Auberge du moulin du Cotentin |
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P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux |
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P65_2020 - Annexe - Convent° eau potable |
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P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 |
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P71_2020 - Renouvellement conv presta - Crescendo |
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P100_2021 - Avenant n°2 au marché zonage pluvial et schéma directeur de gestion des eaux pluviales |
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P80_2020 - PPP - Port Diél - Conv occup parcelles par EDF - avenant 3 |
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P109_2021 - Etude en vue de l'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes de Douve et Divette - Avenant n°3 |
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P89_2020 - dde aide finan CAF acqui logi RAM |
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P114_2021 - Convention de Coopération relative à la mise en oeuvre d'une étude Zones Humides inscrite au Contrat Eau & Climat 2020-2022 |
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P95_2020 - Supp régie de recettes pr recouvrement des frais de participat° des enfants aux act orga par le PP SPE |
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P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes |
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P103_2020 - Réalisation d'audits énergétiques ds des bâtimentents communaux et communautaires |
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P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 |
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P111_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SCOP SOLEIL EN SCENE |
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P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT |
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P127_2020 - Gest° des relat° usagers pr les transports non urbains |
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P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI |
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P125_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées en terrain privé - Parcelle ZH 61 |
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P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement |
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