P436_2021 - Tableau des emplois |
-
|
P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise |
-
|
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN |
-
|
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte |
-
|
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin |
-
|
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 |
-
|
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles |
-
|
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD |
-
|
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
-
|
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 |
-
|
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire |
-
|
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires |
-
|