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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P36_2020 Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanct° disciplinaire du 1er groupe -
P206_2021 - Modification regie de recette creche Les Bout en Train -
P42_2020 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P214_2021 - Convention versement subvention Fonds de Concours -
P46_2020 - Projet BNG - Etudes prépa - Exécut° de levés topographiques - Av 1 -
P222_2021 - analyse physico-chimique des enrobés -
P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard -
P229_2021 - modification du tableau des emplois -
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE -
P238_2021 - box stockage port chantereyne - convention Sarl SL Maintenance -
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -
P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin -
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques -
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical -
P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche -
P325_20212 - Convent° d'occupat° de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires -
P337_2021 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convent° avec la SCI CADD -