| P 049-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE BASSIN D'APPRENTISSAGE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40047 |
Publié le
|
| P 048-2023 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUES DE LEUR LOGEMENT - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
Publié le
|
| P 047-2023 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 046-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - SAISON ESTIVALE 2023 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - MONSIEUR STEPHANE LOUAT |
Publié le
|
| P 045-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE- LES ESCALES NORMANDES DU 08 AU 10 AVRIL 2023 |
Publié le
|
| P 044-2023 - FOURNITURE DE COMPOSTEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 042-2023 - MISSION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR AMENAGEMENT BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 2 |
Publié le
|
| P 041-2023 - CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES (SATESE) |
Publié le
|
| P 040-2023 - CONVENTION PRESTATION DE SERVICE MSA - RELAIS PETITE ENFANCE ET LIEU ACCUEIL ENFANTS-PARENTS |
Publié le
|
| P 039-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - CONVENTION POLITIQUE TARIFAIRE MSA 2022 - ESPACE SOCIOCULTUREL SAINT-PIERRE-EGLISE |
Publié le
|
| P 043-2023 - TRAVAUX DE REHABILITATION STATION EPURATION DE PORTBAIL |
Publié le
|
| P 038-2023 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU BIEN CADASTRE SECTION A NUMERO 414 COMMUNE LE HAM (ANCIEN CHATEAU D'EAU) |
Publié le
|
| P 036-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 035-2023 - TRAVAUX ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS D'ECLAIRAGE EXTERIEUR |
Publié le
|
| P 031-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DETERMINATION DU MODE D'EXPLOITATION DES DEUX GOLFS COMMUNAUTAIRES ET EXECUTION DES TRAVAUX D'EXTENSION |
Publié le
|
| P 037-2023 - CESSION DE L'ANCIENNE GENDARMERIE DE SAINT-VASST-LA-HOUGUE |
Publié le
|
| P 033-2023 - ACTE D'APPORT DES BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUTAIRES DU COEUR DU COTENTIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN |
Publié le
|
| P 032-2023 - MISE A DISPOSTION DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS POUR L'ECOLE DE TEURTHEVILLE-HAGUE |
Publié le
|
| P 030-2023 - CONVENTION DE PRET A USAGE DE BIEN MEUBLE DU PLANETARIUM LUDIVER AU PROFIT DU GROUPE ASTRONOMIE DE QUERQUEVILLE |
Publié le
|
| P 029-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS |
Publié le
|
| P 028-2023 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL ET PORTAIL ALIZEE |
Publié le
|
| P 027-2023 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 026-2023 - SOCIETE VALORPLAST - CONTRAT DE REPRISE FILIERE PLASTIQUES - BAREME F 2023 - AVENANT NUMERO 2 |
Publié le
|
| P 025-2023 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA PROSPECTION ET IMPLANTATION D'ENTREPRISES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE |
Publié le
|
| P 024-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OCEALIS POUR LA NATATION SCOLAIRE AVEC LE SIVOS DE SAINT-MARTIN-LE-GREARD, HARDINVAST ET MAIRIE DE MARTINVAST |
Publié le
|
