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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -
P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 -
P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement -
P167_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P175_2020 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet -
P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie -
P182_2020 - Convent° tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec -
P005_2022 - Mise en cause de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement de Me Florence TOURBIN -
P191_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise -
P013_2022 - Convention occup.temp_. domaine public - Association Aquatique Normande -
P200_2020 - Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1 -
P021_2022 - Convention Territoriale Globale - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement de la CAF -
P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC -
P029_2022 - Convention de domiciliation avec la SARL ANFRAY -
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 -
P038_2022 - PPLP - Port Diélette - Saison 2022 - AOT domaine public portuaire - S. LOUAT -
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P044_2022 - Restauration des agents en formation - Convention d'accès au restaurant administratif de la ville de Cherbourg-en-Cotentin -
P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives -
P055_2022 - PPVS - Convention de mise à disposition de personnel entre Teurthéville-Bocage et Com. Agglo. du Cotentin -
P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir -
P062_2022 - Vente de terrains situés à St-Jean-de-la-Rivière et La Haye d'Ectot -
P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue -