P249_2022 - Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et à l'Innovation - Attribution de subvention |
-
|
P449_2020 - Prestations de conseils et d'assistance juridique |
-
|
P264_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
-
|
P457_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique et parkings - bâtiment C 2ème étage |
-
|
P465_2020 - Réalisation de travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau présents sur les bassins versants |
-
|
P005_2021 - Rétrospective et simulation des budgets - Contrat de maintenance des logiciels Regards et Profil |
-
|
P013_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistres |
-
|
P470_2020 - Convention pour admission matières de vidange sur station épuration Barneville-Carteret |
-
|
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents |
-
|
P039_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels iOrganigramme, iPoste et iEntretien |
-
|
P048_2021 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS DEKRA PRELEVEMENTS & ANALYSES |
-
|
P056_2021 - Location logement 8 le Mont Thomas à Saint Georges de la Rivière |
-
|
P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système |
-
|
P52_2020 - Fourniture d'outillages électroportatifs, thermiques et manuels - Lot 2 |
-
|
P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité |
-
|
P60_2020 - Fourniture de matériel de télégestion - 2 lots |
-
|
P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances |
-
|
P63_2020 - Convent° entre la CAC et des exploitants agricoles pr l'épandage de boues issues des stat° d'épurat° |
-
|
P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette |
-
|
P66_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Projet Les Jardins de la Foëdre ZAC de Grismenil |
-
|
P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs |
-
|
P74_2020 - PPP - Zone HV - convention SNEF |
-
|
P102_2021 - Centre aquatique OCEALIS - Modification de la régie de recettes et d'avances |
-
|
P81_2020 - PPP - Zone HV - Conv occup précaire - NETMAN |
-
|
P111_2021 - Réalisation de prises de vue aérienne avec restitution d'orthphotoplans, de vues obliques, de modèles numériques de terrains et de surface |
-
|