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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -
P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est -
P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR -
P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast -
P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises -
P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux -
P407_2022 -Impressions des différents supports de communicat° de la Communauté d'Aggomération du Cotentin - Lot n°3 - Avenant n°3.pdf -
P142_2020 - PPVO - Modif régie de recettes pr accès des artisans et commerçants à la décheterie de Rauville-la-Place -
P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant -
P8_2020 - Ddes de subvent° pr les trvx d'aménagement du secteur du Grand Saint-Lin -
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau -
P30_2020 - Annexe - Courrier -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P31_2020 - Indemnisat° reçue après sinistre - Annule et remplace la P2_2020 -
P204_2021 - Travaux cinema Le Richelieu - modif decision P170_2021 -
P41_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SASU FLAMINOX -
P212_2021 - Hauts de Quicampoix - SAS WELL JOB -
P45_2020 - Annexe - Convent° -
P220_2021 - mission maîtrise oeuvre aménagement locaux adm cité de la mer - avenant 2 -