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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 -
P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague -
P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville -
P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 -
P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public -
P400_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - immeuble situé 62 Quai Alexandre III -
P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf -
p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou -
P411_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en oeuvre de la réforme des attribut° de logements sociaux -
p221_2022_-_constitutdeg_dune_servitude_de_passage_de_canalisatdeg_dalimentatdeg_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_m._lechevalier_et_mme_renaudin -
P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER -
P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières -
P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC -
P237_2022 - Participation de la DDETS aux frais de repas des familles ukrainiennes accueillies au Siou -
P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg -
P255_2022 - Etudes de dangers du système d'endiguement de Port-Bail-Sur-Mer - Demande de subvention au titre du FPRNM -
P443_2020 - Maintenance annuelle des compresseurs à air pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération -
P451_2020 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant 1 convention administrative d'occupation de locaux -
P262_2022 - Convent° partenariat relatives à l'orga et au financement desserte de la plage pour les habitants de Bricquebec et Valognes -
P460_2020 - Mission d'accompagnement - procédures urbanismes et outils pour développement commercial Cotentin -
P467_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Contrat de bail professionnel à mi-temps -