P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 |
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P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
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P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville |
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P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE |
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P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils |
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P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 |
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P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public |
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P400_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - immeuble situé 62 Quai Alexandre III |
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P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf |
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P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf |
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p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou |
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P411_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en oeuvre de la réforme des attribut° de logements sociaux |
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p221_2022_-_constitutdeg_dune_servitude_de_passage_de_canalisatdeg_dalimentatdeg_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_m._lechevalier_et_mme_renaudin |
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P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER |
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P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières |
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P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC |
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P237_2022 - Participation de la DDETS aux frais de repas des familles ukrainiennes accueillies au Siou |
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P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg |
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P255_2022 - Etudes de dangers du système d'endiguement de Port-Bail-Sur-Mer - Demande de subvention au titre du FPRNM |
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P443_2020 - Maintenance annuelle des compresseurs à air pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération |
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P451_2020 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant 1 convention administrative d'occupation de locaux |
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P262_2022 - Convent° partenariat relatives à l'orga et au financement desserte de la plage pour les habitants de Bricquebec et Valognes |
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P460_2020 - Mission d'accompagnement - procédures urbanismes et outils pour développement commercial Cotentin |
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P467_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Contrat de bail professionnel à mi-temps |
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