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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg -
P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap -
P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant -
P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours -
P270_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du T3 -
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention -
P322_2021 - Signature du contrat cadre de mandat et de fourniture de prestat° de ventes aux enchères publiques -
P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires -
P319_2021 - Etude diagnostique et schéma directeur pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la CAC -
P328_2021 - Modification du tableau des emplois -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P343_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec Monsieur David TROHEL -
P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH -
P358_2021 - Modification du tableau des emplois -
P367_2021 - Acquisition de modulaires d'occasion pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux -
P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN -
P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf -
P391_2021 Fournitures de carburants -
P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville -
P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance -
P154_2020 -
P415_2021 - Prestation de service eaux usées pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Saint-Pierre-Eglise -
P164_2020 - Répartit° de l'enveloppe FNADT relevant du volet territorial du CPER 2015-2020 -