P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes |
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P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin |
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P157_2020 - Cride du COVID 19 - Actions de soutien aux entp du Cotentin |
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P417_2021 - Conclusion avec la SPL NORMANTRI d'un marché public de services portant sur des prestations relatives au transport de déchets |
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P162_2020 - Mise en conformité du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CAC |
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P426_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P172_2020 - Convent° de dépotage des eaux usées provenant de l'activité de La Maison du Biscuit |
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P433_2021 - OPAH et OAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P181_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques |
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P004_2022 - ZA Maison Georges - La Hague - Avenant n° 2 bail commercial société EFINOR ENG ELEC |
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P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine |
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P011_2022 - Cinéma Le Richelieu de Réville - Convention de financement avec Région Normandie pour le financement de la rénovation de la salle |
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P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir |
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P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE |
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P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV |
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P027_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'EIRL CLEMENCEAU HARBOR VIDEO |
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P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 |
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P035_2022 - Renouvellement de la mise à disposition de services entre Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC |
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P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER |
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P042_2022 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 |
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P053_2022 - Préparation et livraison de plateaux repas - Lot 3 Fourniture et livraisons de plateaux repas en liaison froide - Haut de gamme |
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P237_2020 - Travaux de construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Valognes - lot 4 Ravalement |
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P060_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occup. temp. Domaine Pc portuaire - Conteneur professionnel |
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P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV |
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