P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
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P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation |
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P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS |
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P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement |
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P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
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P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
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P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
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P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
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P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
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P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires |
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P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf |
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P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident |
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P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret |
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P156_2020 - Révision du réglement des astreintes |
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P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche |
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P165_2020 - Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN |
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P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte |
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P173_2020 - Marchés publics de télécommunicat° constitut° d'un groupement de commandes |
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P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises |
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P180_2020 - Convention de coédition d'un ouvrage historique avec les éditions OREP |
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P002_2022 - Collecte raisonnée macro-déchets - Demande de subvention 2022 - Agence de l'Eau Seine Normandie |
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P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver |
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P010_2022 - Demande d'aide au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Manche ambition jeunes |
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P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 |
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P018_2022 - OPAH et OPAH renouvellement urbanin 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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