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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 162-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES Publié le
P 161-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Publié le
P 160-2024 - EMPIETEMENT SUR DES PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - ASSIGNATION DEVANT LE JUGE DE L EXECUTION ET MANDATEMENT DE MAITRE RABAEY Publié le
P 159-2024 - CONSTRUCTION D UN ESPACE AQUATIQUE A VALOGNES - AVENANT 1 AU LOT 7 Publié le
P 158-2024 - TRAVAUX DE DEMOLITION DE DEUX BATIMENTS PREFABRIQUES A L ECOLE DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
P 173-2024 - ABROGATION DE LA DECISION DU PRESIDENT N°P133-2024 Publié le
P 174-2024 - CONVENTION REGION - AGGLOMERATION DU COTENTIN AUTORISATION L AGGLOMERATION A INTERVENIR AU FINANCEMENT DE INITIATIVE COTENTIN Publié le
P155-2024- Aides à la pierre- Avenant gestion 2024- Aides à l'habitat privé -cac-anah Publié le
P154-2024- Aides à la Pierre - Manche Habitat - Rénov 10 logements sociaux rue des écoles Cherbourg en Cotentin Publié le
P157-2024- Déconstruction attraction On a marché sous la mer - Cité de la mer - Avenant 1 marché deconstruction Publié le
P156-2024- PPVO- MàD SERVICE COMMUNE ORGLANDES ET CAC Publié le
P153-2024- Convention partenariat Chantier Ecole avec EPLEFPA DE Montmorrillon Publié le
P152-2024- Mobilités-Convention subvention- Caisse des dépots - Mise en place service location Vélos Assistance électrique en libre service Publié le
P151-2024- Convention entretien domaine public routier en agglo- CD50-CAC et CEC Publié le
P150-2024- Construction espace aquatique Valognes - Avenants 1 aux lots 3 et 4 Publié le
P149-2024- TRAVAUX DE REMPLACEMENT ASCENSEUR - PISCINE OCEALIS Publié le
P148-2024- Dispositif Colos apprenantes Publié le
P 147-2024 - INCIDENT CHANGEMENT DE CHAUDIERE - PROCEDURE DE REFERE CONSTAT - MANDATEMENT DE MAITRE GEFFROY Publié le
P 146-2024 - GIRATOIRE DE DESSERTE DE LA ZONE D'ACTIVITE DES COSTILS - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZL NUMERO 26P LES PIEUX AUPRES DE LA SCI L. ET RETROCESSION AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
P 145-2024 - EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES ET ARTISANALES DES COSTILS SUR LA COMMUNE DES PIEUX - PRESTATIONS D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES PREALABLES POUR LEUR INTEGRATION A L'ETUDE D'IMPACT - LOT NUMERO 1 : DOSSIER LOI SUR L'EAU - AVENANT 1 Publié le
P144-2024-Convention de mise à disposition gracieuse du hangar à dirigeable d'Ecausseville Publié le
P142-2024- Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'Hamonisation de l'ecosystemen numérique du Cotentin Publié le
P138-2024- Mise à disposition d'un agent de la CAC auprés de la Mutame& Plus Publié le
P143-2024- travaux de devoiement d'une conduite d'eau potable cassante à Bricquebec commune de Valdecie- Travaux complémentaires Publié le
P 137-2024 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT - CHARGE DE PROJET " COMPENSATION ECOLOGIQUE" Publié le