P 357-2024 -CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS PUBLIQUES EN TERRAIN PRIVE - M ET MME M |
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P 356-2024 - AUTORISATIONS D OCCUPATION TEMPORAIRES A TITRE GRATUIT - ESCALE DE L ASSOCIATION DE SPORTS ET LOISIRS ADAPTES DE LA MANCHE ( ASLAM) DURANT UNE CROISIERE LE LONG DES COTES DE LA MANCHE |
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P 353-2024 - VENTE ANCIENNE STATION DE POMPAGE - PARCELLE D N°232 COMMUNE NOUVELLE DE PORTBAIL-SUR-MER COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-LO D OURVILLE |
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P 352-2024 - CONSTRUCTION D UNE STATION D EPURATION - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION A N°894 ET 297 SUR LA COMMUNE DE NEHOU APPARTENANT AUX CONSORTS B |
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P 351-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE L AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA COMMUNE DE LA HAGUE |
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P 355-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - LOTS 4, 5, 10 ET 14 |
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P 354-2024 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRET POUR L'IMMOBILISATION D'UN CHAMPS A DES FINS DE STATIONNEMENT |
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P 350-2024 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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P 349-2024 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PARC PUBLIC - AVENANT N°1 A LA CONVENTION APL N°50/3/12-2010/2002-846/1/239 - 128 RUE DU MOULIN GUIBERT COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 348-2024 - FOURNITURE DE CHARBON ACTIF EN GRAINS POUR LE TRAITEMENT DE L EAU POTABLE |
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P 347-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A RECEVOIR APRES SINISTRE |
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P 346 -2024 - CONVENTION DE FOURNITURE D EAU POTABLE A ORANO |
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P 345-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES, A CHERBOURG-EN-COTENTIN- LOT 2 " MENUISERIES EXTERIEURES" - AVENANT N°1 |
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P 344-2024 - TRAVAUX D AMENAGEMENT - EXTENSION DE LA ZA DES FOURCHES A CHERBOURG-EN-COTENTIN- LOT N°3 " TRAVAUX DE PAYSAGEMENT ET ESPACES VERTS" - AVENANT N°2 |
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P 343-2024 - CONVENTION CADRE - ACCUEIL D ETUDIANTS EN ODONTOLOGIE EN AMBULATOIRE |
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P 342-2024 -MISE A DISPOSIT° D UN PORTAIL INTERNET D ECHANGE ET DE GEST° DES DT, DICT, ATU, DEMANDES RELATIVES A L OCCUPAT° DE LA VOIRIE ET DU DOMAINE PUBLIC ET RECEPISSES DT-DICT-DPS, DEMANDES DE PERMISS° DE VOIRIE ET D ARRETES DE VOIRIE POUR LA CAC |
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P 341-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - LOGEMENT T2 DU HARAS COMMUNAUTAIRE |
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P 340-2024 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE PROJET " ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS ECONOMIQUES" |
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P 339-2024 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - ASSISTANT PROJET QB7 |
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P 338-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT "LES TRAVERSEES DE TATIHOU 2024" |
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P 337-2024 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE REGENERATION DE PUITS ET FORAGES D ALIMENTATION EN EAU POTABLE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 336-2024 -TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DES COTIERS OUEST DU COTENTIN |
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P 334-2024 - TRAVAUX DANS LES LOCAUX SURPRESSEURS DES STATIONS D EPURATION DE BARNEVILLE-CARTERET (50270) ET DE MONTFARVILLE (50760) |
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P 335-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN POUR LA BILLETTERIE " OPERA STALKER" |
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P 333-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES, A CHERBOURG-EN-COTENTIN- LOT 8 " ELECTRICITE" - AVENANT N°1 |
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