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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 -
P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique -
P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat -
P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliat° du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -
P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 -
P341_2021 - Alliance pour le Recyclage des Capsules en Alu - Convent° de partenariat - Flux petit alu et souples du standard alu -
P349_2021 - Maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage -
P357_2021 - Marché public Vérification périodique et réglementaire des appareils de levage et accessoires de levage de l'agglomération avec BUREAU VERITAS -
P365_2021 - Maîtrise d'oeuvre partielle pour les travaux de réparation de la digue de la bijude à St-Vaast-la-Hougue -
P373_2021 - Accords-cadres à bons de commande - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration -
P381_2021 - Convention de prêt à usage d'un bureau dans le centre d'affaires de l'Atlantique - Bâtiment A -
P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE -
P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer -
P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services -
P152_2020 - Convent° d'obj et de moyens avec le Dépt de la Manche pr l'année scolaire -
P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg -
P161_2020 -ZA Le Pont à MARTINVAST – Aliénat° d’un terrain d’activité pour l’implantat° de l’entp SAS DUREL -
P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin -
P169_2020 - Fourniture de matériels et produits spécifiques au fonctionnement du centre aquatique Océalis -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P177_2020 - Indemnisation à verser après sinistre -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -