Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P162_2020 - Mise en conformité du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CAC -
P426_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P172_2020 - Convent° de dépotage des eaux usées provenant de l'activité de La Maison du Biscuit -
P433_2021 - OPAH et OAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P181_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques -
P004_2022 - ZA Maison Georges - La Hague - Avenant n° 2 bail commercial société EFINOR ENG ELEC -
P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P011_2022 - Cinéma Le Richelieu de Réville - Convention de financement avec Région Normandie pour le financement de la rénovation de la salle -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P027_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'EIRL CLEMENCEAU HARBOR VIDEO -
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 -
P035_2022 - Renouvellement de la mise à disposition de services entre Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC -
P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER -
P042_2022 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 -
P053_2022 - Préparation et livraison de plateaux repas - Lot 3 Fourniture et livraisons de plateaux repas en liaison froide - Haut de gamme -
P237_2020 - Travaux de construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Valognes - lot 4 Ravalement -
P060_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occup. temp. Domaine Pc portuaire - Conteneur professionnel -
P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV -
P069_2022 - Hôtel-Pépinière entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation et accès services à titre précaire SA ALTEN -
P256_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Services Communs - Restauration collective et multi-accueils - Contrat de service SP PLUS V2 -
P077_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation de locaux et accès services SASU FC TECHONOLOGIES -
P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 -