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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Publié le
Conseil du DEL2024__170 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
Conseil du DEL2024-215 - MOTION CONCERNANT L'EXTENSION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DU HAM Publié le
Conseil du DEL2024-213 - APPEL A PROJETS "LE COTENTIN FETE L'IRLANDE" - LAUREATS RETENUS ET VERSEMENT DES PRIX Publié le
Conseil du DEL2024-212 - AVENANT A LA CONVENTION SUBSEQUENTE DE SERVICE COMMUN "RESSOURCES HUMAINES ET SYSTEMES D'INFORMATION" ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-211 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL2024-210 - RENOUVELLEMENT D'AGREMENT POUR LE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE Publié le
Conseil du DEL2024-209 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET l'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2023/2024 Publié le
Conseil du DEL2024-208 - CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE l'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - TARIFS 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-207 - SIGNATURE DE l'AVENANT N°4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL2024-199 - GRILLE TARIFAIRE 2025 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL2024-198 - MOBILITES : DEVELOPPEMENT DU SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE SERVICE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL2024-197 - MOBILITES: PERENNISATION DU SERVICE DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL2024-196 - MOBILITES : AVENANT N°5 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL2024-186 - MISE EN PLACE DES COMITES LOCAUX POUR L'EMPLOI - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-185 - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - NOUVELLE ATTRACTION DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL2024-184 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 155 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - RESIDENCE LES COUPLETS - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 684 600.00€ Publié le
Conseil du DEL2024-183 - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PARC LOCATIF SOCIAL - REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024-182 -PLH 2022 -2027 : POURSUITE ET RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT JE RENOV'EN COTENTIN - SIGNATURE DE LA CONVENTION " PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'2025-2027" AVEC L'ETAT ET L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) Publié le
Conseil du DEL2024-181 - EQUIPEMENTs CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA BRECHE , LABELLISEE "POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE" Publié le
Conseil du DEL2024-180 - ASSUJETISSEMENT A TVA - ACTIVITES CENTRE DE TRI - CLOTURE DU CODE ACTIVITE AU 31/12/2024 Publié le
Conseil du DEL2024-179 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2024-178 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE: TRAVAUX PORT DIELETTE CREATION AP AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) BUDGET ANNEXE TRANSPORT: STATIONS INTERMODALES CREATION AP Publié le
Conseil du DEL2024-177 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATION ET ACTUALISATIONS - BP 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-176 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BP AU BA EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - LOI 3 DS - COMPLEMENT DE PARTICIPATION AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-174 - RAPPORT D'ACTIVITE 2024 EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL2024-173 - IMMOBILIER D'ENTREPRISE - TARIFS 2025 Publié le
Conseil du DEL2024-172 - COTENTIN PROXIMITE : ADOPTION D'UN NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024-171 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL2024- 214 - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE MANCHE 1 Publié le
Conseil du DEL2024- 206 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA CTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN-AVENANT N°6-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA SPL TOURISME - CAMPAGNE DE RELANCE DE LA MARQUE COTENTIN UNIQUE PAR NATURE EN 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-205 - TARIFS 2025 DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2024-204 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-203 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LE PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-202 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-201 - CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-200 - TARIF 2025 DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2024-195 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE COEUR COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-194 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-193 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2024-192 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DU SUD COTENTIN -
Conseil du DEL 2024-191 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE L EST COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-190 - DEBAT - RAPPORT D ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-189 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU DE LA COMMUNE LES MOITIERS D ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2024-188 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-187 - MODIFICATION DU PLU DES PIEUX - ZA DES COSTILS Publié le
Conseil du DEL 2024-175 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
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Conseil du DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes -
Conseil du DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020 -
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Conseil du DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3 -
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Conseil du DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020 -
Conseil du DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin -
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -