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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP -
P456_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour évaluation activité de la MEF du Cotentin -
P458_2020 - Pôle de proximité des Pieux- Ecole de musique - Renouvellement logiciel iMuse -
P004_2021 - Observatoire financier territorial - Contrat de maintenance du logiciel Repères -
P011_2021 - Demande d'aide financière CAF pour l'acquisition de matériel et de logiciel pour la gestion du service jeunesse -
P469-2020 - Etudes pour mise en place programme d'actions sur aire d'alimentation de forages -
P028_2021 - Acquisitions de terrains auprès de la commune de Cherbourg pour l'installat° du Pôle d'excellence soudage - ZAE de Bénécère -
P037_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle de Mme Camille AVOYNE -
P045_2021 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenant n°4 -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P72_2020 - renouvellement presta - RAM et LAEP Coeur cotentin par O&RH -
P103_2021 - Contrat d'entretien des centrales de détection gaz Teledyne Oldham Simtronics SAS -
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P110_2021 - Etude pour l'élaboration des documents de planification de la Communauté de communes de Coeur Cotentin -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P118_2021 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -