Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P209_2022 - Mission assistance MO pour création Plan vélo du Cotentin - Attribution du marché -
P406_2020- Fourniture de gaz de ville - Marché UGAP -
p214_2022_-_convention_de_partenariat_pour_la_labellisation_handiplage_de_niveau_1_des_plages_de_sciotot-les_pieux_le_rozel_et_surtainville -
P414_2020 - Fourniture de matériaux de construction de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - 3 lots -
P224_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Gestion durable de la ressource en eau - Aires d'alimentation de captage -
P421_2020 - Prestation de vérifications périodiques des appareils et accesoires de levage sur CEC -
P232_2022 - Construction d'un Pôle Enfance-Jeunesse à Montebourg - Lot n°12 Voirie, réseaux divers, espaces verts - Avenant n°1 -
P429_2020 - PAES Jean Mermoz - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la filiale ACE TRANSPORT -
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -
P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre -
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
P446_2020 - Service de location longue durée de vélos à assistance électrique - régie de recettes - Décision modificative n°1 -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
P454_2020 - Location et entretien d'une machine à affranchir intelligente et cartouches d'encres associées -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -
P463_2020 - Convention assistance tecnhique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P005_2021 - Rétrospective et simulation des budgets - Contrat de maintenance des logiciels Regards et Profil -
P013_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistres -
P470_2020 - Convention pour admission matières de vidange sur station épuration Barneville-Carteret -
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents -
P035_2021 - Demande DSIL pour les travaux du centre aquatique Océalis -
P043_2021 - Contestat° du montant du FPIC 2020 notifié à la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P052_2021 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la nouvelle offre mobilité - Modification décision n°P003_2021 -