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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P347_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Médiateur grands projets d'aménagement -
P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE -
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 -
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf -
P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) -
P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement -
P153_2020 -
P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot -
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -
P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux -
P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin -
P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos -
P194_2020 - Tarification - transports non urbains -
P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL -
P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -