P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement |
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P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes |
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P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT |
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P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville |
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P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS |
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P66_2020 - Annexe - Convent° |
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P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 |
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P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER |
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P105_2021 - Convention de service relative aux services extranets à destination des Tiers bénéficiant de paiements de la MSA |
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P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 |
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P113_2021 - Demande d'aides financières à la CAF - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette - Exercice 2021 |
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P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement |
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P121_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS |
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P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale |
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P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau |
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P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux |
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P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est |
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P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR |
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P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast |
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P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises |
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P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux |
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P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin |
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