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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 -
P240_2021 - assurances - indemnisation à verser après sinistre -
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT -
P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS -
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX -
P259_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié(e) - Médiateur grands projets d'aménagement -
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques -
P269_2021 - Gymnase de la Carpenterie - Contrat de maintenance des agrès de la salle de gymnastique -
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE -
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 -
P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005 -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 -
P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restaurat° collective à destinat° d'entreprises -
P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel -
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 -
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf -
P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 -