P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) |
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P099_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Rachat des terrains d'assise auprès de l'EPF de Normandie |
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P297_2020 - Fourniture, installation, mise en service et exploitation d'une station hydrogène - Avenant n°2 |
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P107_2022 - Autorisations d'Occupation Temporaires à titre gratuit - Tour des Ports de la Manche à la Voile 2022 |
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P305_2020 |
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P115_2022 - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un assainissement collectif sur NEHOU |
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P313_2020 |
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P123_2022 - Modification du tableau des emplois |
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P322_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP |
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P131_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P330_2020 - Entretien des espaces verts communautaires - lot 14 - intervention sur les stations d'épuration plantées de roseaux |
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P139_2022 - PP Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat |
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P338_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL DIAG DGPC en régime hôtellerie d'entreprises |
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P147_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Restauration scolaire - Prestation de service de restauration scolaire |
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P345_2020 - Port Diélette - Contrat de maintenance et de contrôles réglementaires de la station à carburant |
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P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences |
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P348_2020 - Convention de mise à disposition et de droit de chasser de l'amicale des chasseurs de Quettehou |
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P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE |
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P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1 |
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P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11 |
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P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville |
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P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT |
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P375_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par l'ACAIS-IME, l'ACAIS-FAO Les rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
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P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique |
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P387_2020 - Pôle de Proximité des Pieux- Ecole de Musique - mise à disposit° de l'auditorium |
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