P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité
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P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte
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P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA
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P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION
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P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2
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P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes
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P174_2022 - BNG de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3
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P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4
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P182_2022 - Modification du tableau des emplois
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P377_2020 - Service commun - Ecole de musique - Distribution Art'Scène 2020-2021
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P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique
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P387_2020 - Pôle de Proximité des Pieux- Ecole de Musique - mise à disposit° de l'auditorium
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P198_2022 - Biens vendus aux enchères
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P397_2020 - Prestat° d'hydrocurage des réseaux d'assainissement sur réseaux amiantés de la Communauté d'Agglomération
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P399_2020 - Convention pour l'admission des matière de vidange sur la station d'épuration Les Mielles
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P210_2022 - Fourniture de 3 véhicules neufs pour la DCE
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P407_2020 - Accompagnement à l'élaboration d'un diagnostic sur les risques psychosociaux
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p217_2022_-_assurances_-_indemnisation_a_verser_apres_sinistre
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P415_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant n°2
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P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique
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P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs
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P233_2022 - Entretien des espaces verts naturels - Accord-cadre à bons de commande
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P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux
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P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire
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P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER
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